Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADS
ETABLISSEMENTS CORNILLEAU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3334277
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
ADS de ETABLISSEMENTS CORNILLEAU

Présentation de la marque ADS

Déposée le 11 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU domicilié(e) LA FOLIE,60120 BONNEUIL LES EAUX - 60120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ADS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADS est expirée depuis le 11 janvier 2015.

ETABLISSEMENTS CORNILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT SYSTEM , (Marque figurative) , CORNILLEAU , TOUCH , (Marque figurative) , PINGO CORNILLEAU , SKIL TOP , PRENEZ UN REBOND D'AVANCE , C CORNILLEAU , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS CORNILLEAU Société par Actions Simplifiée - LA FOLIE,60120 BONNEUIL LES EAUX - 60120 - France - SIREN 526920194


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; revêtement de raquette de tennis de table.